J.O. 231 du 5 octobre 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 15 septembre 2006 portant nomination à la commission permanente du Conseil national de la montagne


NOR : PRMX0609588A



Par arrêté du Premier ministre en date du 15 septembre 2006, les membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne sont :

Membres élus :

M. Jean-Marie Binetruy.

M. Paul Blanc.

M. Augustin Bonrepaux.

M. Michel Bouvard.

M. Joël Giraud.

Mme Alice Morel.

M. Martial Saddier.

M. Daniel Spagnou.

M. René Souchon.

Membres nommés au Conseil national de la montagne, pour des fonctions électives professionnelles ou associatives :

M. Dominique Barrau.

M. Jean-Louis Cazaubon.

M. Jean-Claude Eyraud.

M. Jean-Charles Faraudo.

M. Jean Laurens.

M. André Marcon.

M. Marc Maillet.

Mme Rolande Sassano.